Mentions légales

Raison sociale : à compléter — forme juridique : à compléter — capital social : à compléter.

Siège social : adresse à compléter.

Immatriculation : SIREN à compléter, RCS à compléter. Numéro de TVA intracommunautaire : à compléter.

Directeur de la publication : à compléter.

Courriel de contact : à compléter. Téléphone : facultatif.

Le service est hébergé chez les prestataires décrits sur la page Données et hébergement, qui précise les traitements, les sous-traitants et le sort des documents déposés dans le cadrage.

Le service Archidecision — le référentiel d'architectures, les cadres d'analyse, les fiches, les retours d'expérience sourcés, les textes, les algorithmes de chiffrage et de planification ainsi que l'interface — est une œuvre originale protégée par le droit d'auteur et, le cas échéant, par le droit des bases de données. Toute reproduction, représentation, extraction, réutilisation totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. L'extraction automatisée du contenu (aspiration, moissonnage) et la constitution d'une base de données concurrente sont expressément prohibées.

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Les documents que vous déposez dans le cadrage et les analyses que vous exportez restent votre propriété ; vous concédez à l'éditeur la licence limitée et temporaire nécessaire à leur traitement dans le service.